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Marques déposées par monsieur COURTY Claude
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Pierre FONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre FONTE
Monsieur COURTY Claude

Numéro de dépôt :
1373395
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1996

Présentation de la marque Pierre FONTE

Déposée le 2 octobre 1986 par monsieur COURTY Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pierre FONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COURTY Claude domicilié(e) Moulin de Begot, GUIZENGEARD, 16480 BROSSAC. - France.

La marque Pierre FONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre FONTE est expirée depuis le 2 octobre 1996.

COURTY Claude a également déposé les autres marques suivantes : CY - GRILL , SOPRODINOVE LA CREATIVITE PARTAGEE , NAUTIQUITES , A LA VIEILLE MARINE EN BOIS , INNORISQUE


Monsieur COURTY Claude - Moulin de Begot, GUIZENGEARD, 16480 BROSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de distribution d'eau.Matériaux de construction non métalliques;monuments non métalliques. Meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.